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Contrat de construction modifiable, contrat d'entrepreneur, modèle de contrat de construction, contrat de rénovation
- QUELLES SONT LES CLAUSES INCLUSES 1. Étendue des travaux 2. Prix du contrat 3. Ordres de modification 4. Garanties 5. Assurance 6. Indemnisation 7. Statut d'entrepreneur indépendant 8. Défaut et résiliation 9. Règlement des différends 10. Divers -...
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